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Accueil CumuleoMandataires › Sébastien Humblet

Sébastien Humblet

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Sébastien Humblet (MR) - 5330 ASSESSE

MR - Mouvement Réformateur
Parti politique : MR - Mouvement Réformateur
Aussi connu(e) sous le nom de Sebastien Humblet.
Dernière déclaration disponible pour Sébastien Humblet : Déclaration fédérale 2024 (mandats exercés en 2022)
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Descendre directement aux Mandats 2022 Mandats 2021 Mandats 2020 Mandats 2019 Mandats 2018 Mandats 2017 Mandats 2016 Mandats 2015 Mandats 2014 Mandats 2013 Mandats 2012 Mandats 2011 Mandats 2009
Infraction(s) de Sébastien Humblet en matière de déclaration fédérale de MANDATS : 2010 2008 2007 2006
Infraction(s) de Sébastien Humblet en matière de déclaration de PATRIMOINE : 2013 2006
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2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2022

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2024

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil communalCommune d'Assesse1,00 - 5 918,00
Président du conseil d'administrationIdefin - Intercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunication, scrl de droit public21.401,37
Membre du conseil d'administrationLe foyer jambois et extensions, scrl1.796,57
AvocatAssociation d'avocats Humblet & Tellier59 188,00 - 118 373,00
Président du conseil d'administrationFanfare royale Sainte-Cécile, asblNon rémunéré
Vice-présidentGIE IPFW - Groupement d'intérêt économique des intercommunales pures de financement wallonnesNon rémunéré
GérantJurisimmo, scrlNon rémunéré
GérantPisciculture de Sèche-Fosse, sprlNon rémunéré
AdministrateurPubligaz, scrl1,00 - 5 918,00
Rémunération totale en 2022 : entre 82.387,94 et 153.406,94 euros brut
2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2022

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1401,74 (pour la période exercée)
Président du CAIntercommunale IDEFIN21401,37 (pour la période exercée)
Membre AGSOCOFENon rémunéré
Vice-président (versés par Gr. IPFW à IDEFIN)Groupement des IPFWNon rémunéré
Membre AGORES AssetsNon rémunéré
Membre AGACTIVENTNon rémunéré
Membre AGWIN 4 WALLONIANon rémunéré
Membre CASC Foyer Jambois1796,57 (pour la période exercée)
Membre CAPUBLIGAZ SCRL2162,16 (pour la période exercée)
AvocatCabinet d'avocatsRémunéré
PrésidentASBL Fanfare Royale Ste-CécileNon rémunéré
GérantSPRL Juris ImmoNon rémunéré
AdministrateurSA Pisciculture de Sèche FesseNon rémunéré
Membre AG (PO)ASBL Ecole St-MartinNon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2021

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2023

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil communalCommune d'Assesse 1,00 - 5 271,00
Président du conseil d'administrationIdefin - Intercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunication, scrl de droit public19.993,74
Membre du conseil d'administrationLe foyer jambois et extensions, scrl1.059,66
AvocatAssociation d'avocats Humblet & Tellier52 720,00 - 105 438,00
Président du conseil d'administrationFanfare royale Sainte-Cécile, asblNon rémunéré
Vice-présidentGIE IPFW - Groupement d'intérêt économique des intercommunales pures de financement wallonnesNon rémunéré
GérantJurisimmo, scrlNon rémunéré
GérantPisciculture de Sèche-Fosse, sprlNon rémunéré
AdministrateurPubligaz, scrl1,00 - 5 271,00
Rémunération totale en 2021 : entre 73.775,40 et 137.033,40 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2021

2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2021

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1218,91 (pour la période exercée)
CA - PrésidentIntercommunale IDEFIN19993,74 (pour la période exercée)
AG - MembreSOCOFENon rémunéré
AG - MembreORES ASSETSNon rémunéré
AG - MembreActiventNon rémunéré
AG - MembreWin 4 WalloniaNon rémunéré
CA - MembreSC Foyer Jambois1059,66 (pour la période exercée)
CA - MembrePubligaz SCRL665,82 (pour la période exercée)
Vice-président (rémunération ou jetons de présence versé(es) par Gr IPFW à IDEFIN)Groupement des IPFWNon rémunéré
AvocatCabinets d'avocatsRémunéré
PrésidentASBL Fanfare Royale Sainte CécileNon rémunéré
GérantSPRL Juris IMMONon rémunéré
AdministrateurSA Pisciculture de Sèche FosseNon rémunéré
AG - Membre (PO)ASBL Ecole Saint MartinNon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2020

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2022

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'Assesse 1,00 - 5 061,00
Président du conseil d'administrationIdefin - Intercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunications19 796,91
Membre du conseil d'administrationLe foyer jambois et extensions scrl1 788,48
AvocatAssociation d'avocats Humblet & TellierArrondi à 100 000,00
PrésidentFanfare royale Sainte-Cécile asblNon rémunéré
Vice-présidentGIE IPFW - Groupement d'intérêt économique des intercommunales pures de financement wallonnesNon rémunéré
GérantJurisimmo scrlNon rémunéré
GérantPisciculture de Sèche-Fosse sprlNon rémunéré
AdministrateurPubligaz scrl1,00 - 5 061,00 01/01/20
Rémunération totale en 2020 : entre 122.816,39 et 181.706,39 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2020

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2020

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1157,96 (pour la période exercée)
CA - MembreIntermixtNon rémunéré
AG - MembreSocofeNon rémunéré
CA - PrésidentIntercommunale IDEFIN19796,91 (pour la période exercée)
Vice-présidentGroupement des IPFWNon rémunéré
AG - MembreORES AssetsNon rémunéré
AG - MembreWin4WalloniaNon rémunéré
CA - MembreSC Foyer Jambois1788,48 (pour la période exercée)
CA - MembrePubligaz SCRL905,76 (pour la période exercée)
AG - MembreActiVentNon rémunéré
AvocatCabinet d'avocatsRémunéré
PrésidentASBL Fanfare Royale Ste CécileNon rémunéré
GérantSPRL Juris ImmoNon rémunéré
AdministrateurSA Pisciculture de Sèche FosseNon rémunéré
Membre AG ( PO)ASBL Ecole St MartinNon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2019

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2021

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'Assesse1,00 - 5 024,00
Président du conseil d'administrationIdefin - Intercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunications9 752,34 26/06/19
Président du conseil d'administrationIdefin - Intercommunale pure d'électricité, de gaz et de télécommunications9 752,34 26/06/19
Membre du conseil d'administrationLe Foyer jambois et Extensions scrl2 084,83
AvocatAssociation d'avocats Humblet & TellierArrondi à 100 000,00
PrésidentFanfare royale Sainte-Cécile asblNon rémunéré
Vice-présidentGIE IPFW - Groupement d'intérêt économique des intercommunales pures de financement wallonnesNon rémunéré
GérantJurisimmo scrlNon rémunéré
GérantPisciculture de Sèche-Fosse sprlNon rémunéré
Rémunération totale en 2019 : entre 122.071,51 et 176.612,51 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2019

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2019

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1.340,79 (pour la période exercée)
CA - PrésidentIntercommunale IDEFIN19.504,68 (pour la période exercée)
CA - MembreIntermixtNon rémunéré
CA - MembreRégie communale des sportsNon rémunéré
Vice-présidentG.I.E des IPFWNon rémunéré
AG - MembreOres AssetsNon rémunéré
AG - Membrewin 4 WalloniaNon rémunéré
CA - MembreSC Foyer Jambois2.084,83 (pour la période exercée)
AvocatCabinet d'avocatsRémunéré
PrésidentASBL Fanfare Royale Sainte CécileNon rémunéré
GérantSPRL Juris ImmoNon rémunéré
AdministrateurSA Pisciculture de Sèche FosseNon rémunéré
AG - Membre AG (PO)ASBL Ecole Saint MartinNon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2018

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2020

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller CommunalCommune d'Assesse1,00 - 5 000,00
AvocatAssociation d'avocats HUMBLET & TELLIERArrondi à 100 000,00
PrésidentFanfare Royale Sainte-Cécile ASBLNon rémunéré
Vice-PrésidentGroupement d'intérêts économiques des IPFW1,00 - 5 000,00
Membre du comité de directionIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télé- communicationsNon rémunéré20/06/18
Membre du conseil d'administrationIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télé- communicationsNon rémunéré
Président du comité de directionIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télé- communicationsNon rémunéré20/06/18
Président du conseil d'administrationIntercommunale pure d'électricité, de gaz et de télé- communications20.113,92
GérantJURISIMMO scrlNon rémunéré
AdministrateurRégie autonome des Sports AssesseNon rémunéré
AdministrateurSCRL Foyer Jambois1,00 - 5 000,00
GérantSPRL Pisciculture de Sèche-FosseNon rémunéré
Rémunération totale en 2018 : entre 120.117,92 et 185.112,92 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2018

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2018

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1.033,74 (pour la période exercée)
Membre du CAFoyer Jambois SC1.487,84 (pour la période exercée)
Vice-présidentGIE des IPFW3.346,88 (pour la période exercée)
Président du CAIDEFIN20.113,92 (pour la période exercée)
Membre du CAIntermixtNon rémunéré
Membre AGORES AssetsNon rémunéré
Membre du CARégie Communale des SportsNon rémunéré
Membre AGWin 4 WalloniaNon rémunéré
Avocat0Rémunéré
Membre de l'AG ( PO)Ecole Saint-Martin ASBLNon rémunéré
PrésidentFanfare Royale Sainte-Cécile ASBLNon rémunéré
GérantJuris Immo SPRLNon rémunéré
AdministrateurPisciculture de Sèche Fosse SANon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2017

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2018

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéré
PrésidentIDEFINRémunéré
AdministrateurFoyer Jambois sc (le)Rémunéré
AdministrateurRégie communale autonome sportiveNon rémunéré
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
AdministrateurEcole Saint Martin asblNon rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste Cécile asblNon rémunéré
Vice-PrésidentGIE des IPFWRémunéré
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2017

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2017

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseiller communalCommune d'Assesse1.206,03 (pour la période exercée)
MembreCommission Sports Jeunesse CultureNon rémunéré
Vice-présidentGIE des IPFW8.268,80 (pour la période exercée)
CA - PrésidentIDEFIN20.709,54 (pour la période exercée)
MembreINTERMIXTNon rémunéré
AG - MembreORES Assets NamurNon rémunéré
MembreRégie Communale des SportsNon rémunéré
AG - MembreWING WALLONIANon rémunéré
CA - AdministrateurFoyer Jambois sc1.633,33 (pour la période exercée)
AvocatCabinet d'AvocatsRémunéré
PrésidentFanfare Royale Sainte-Cécile AssesseNon rémunéré
GérantJurisimmo sprlNon rémunéré
AdministrateurPisciculture de Sèche Fosse saNon rémunéré
Chargé de coursProvince de Namur Institut de FormationRémunéré
AdministrateurÉcole Saint-Martin asblNon rémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2016

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2017

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéré
PrésidentIDEFINRémunéré
AdministrateurFoyer Jambois sc (le)Rémunéré
AdministrateurRégie communale autonome sportiveNon rémunéré
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
AdministrateurEcole Saint Martin asblNon rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste CécileNon rémunéré
Vice-PrésidentGIE des IPFWRémunéré
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2016

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2016

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantagesType
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéréMandat originaire
MembreCommission communale Sports, Jeunesse et CultureNon rémunéréMandat dérivé
Vice-présidentGIE IPFWRémunéréMandat dérivé
Président du CAIDEFINRémunéréMandat dérivé
MembreIntermixtRémunéréMandat dérivé
MembreORES AssetsNon rémunéréMandat dérivé
AdministrateurRCA des Sports d'AssesseNon rémunéréMandat dérivé
MembreWind 4 WalloniaNon rémunéréMandat dérivé
Avocat-RémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurEcole Saint-MartinNon rémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions
PrésidentFanfare Royale Sainte-Cécile d'Assesse asblNon rémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurFoyer JamboisRémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions
GérantJuris-lmmo sprlNon rémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions
AdministrateurPisciculture de Sèche Fosse saNon rémunéréMandats, fonctions dirigeantes ou professions

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2015

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2015

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2016

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéré
PrésidentIDEFINRémunéré
AdministrateurFoyer Jambois sc (le)Rémunéré
AdministrateurRégie communale autonome sportiveNon rémunéré
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
AdministrateurEcole Saint Martin asblNon rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste CécileNon rémunéré
Vice-présidentGIE des IPFWRémunéré03/03/15
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2015

2014

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2014

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2015

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéré
Membre comité de directionIDEFINNon rémunéré
Président du conseil d'administrationIDEFINRémunéré
AdministrateurFoyer Jambois sc (le)Rémunéré
AdministrateurRégie communale autonome sportiveNon rémunéré
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
AdministrateurEcole Saint Martin asblNon rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste CécileNon rémunéré
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2014

2013

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2013

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2014

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Conseiller communalCommune d'AssesseRémunéré  
Président du conseil d'administrationIDEFINRémunéré26/06/13 
AdministrateurFoyer Jambois sc (le)Rémunéré18/06/13 
AdministrateurRégie communale autonome sportiveNon rémunéré  
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré  
Avocat-Rémunéré  
AdministrateurEcole Saint Martin asblNon rémunéré05/03/13 
PrésidentFanfare royale Ste CécileNon rémunéré  
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré  
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2013

2013

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale de patrimoine pour l'année 2013

En se soustrayant à cette obligation visant à lutter contre la corruption, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2014)

Déclaration fédérale de patrimoine
2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2012

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2013

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune d'AssesseRémunéré
PrésidentRégie communale des SportsNon rémunéré
GérantPisciculture Sèche FosseNon rémunéré31/03/12
Avocat-Rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste Cécile d'AssesseNon rémunéré
GérantJuris-Immo sprlNon rémunéré05/11/12
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2011

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2012

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune d'AssesseRémunéré
PrésidentRégie communale des SportsNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
PrésidentFanfare royale Ste Cécile d'AssesseNon rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2011

2010

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale portant sur les mandats, fonctions et professions exercés durant tout ou partie de l'année 2010

En se soustrayant à ses obligations de transparence envers le public, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2011)

Déclaration fédérale de mandats
2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Sébastien Humblet en 2009

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2010

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune d'AssesseRémunéré
AdministrateurGroupe d'action Locale GAL des Tiges et ChavéesNon rémunéré
Avocat-Rémunéré
Chargé de coursProvince de NamurRémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Sébastien Humblet en 2009

2008

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale portant sur les mandats, fonctions et professions exercés durant tout ou partie de l'année 2008

En se soustrayant à ses obligations de transparence envers le public, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2009)

Déclaration fédérale de mandats
2007

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale portant sur les mandats, fonctions et professions exercés durant tout ou partie de l'année 2007

En se soustrayant à ses obligations de transparence envers le public, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2008)

Déclaration fédérale de mandats
2006

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale portant sur les mandats, fonctions et professions exercés durant tout ou partie de l'année 2006

En se soustrayant à ses obligations de transparence envers le public, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2007)

Déclaration fédérale de mandats
2006

Sébastien Humblet est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale de patrimoine pour l'année 2006

En se soustrayant à cette obligation visant à lutter contre la corruption, Sébastien Humblet a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2007)

Déclaration fédérale de patrimoine

Pour les déclarations fédérales des années 2004 à 2008 et pour l'année 2013, les dates de début et de fin de mandats ne sont renseignées que si elles sont différentes du 1er janvier et du 31 décembre.


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