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Accueil CumuleoMandataires › Michel Dubart

Michel Dubart

La fiche détaillée des mandats, fonctions et professions de Michel Dubart (MR) - 7760 CELLES

MR - Mouvement Réformateur
Parti politique : MR - Mouvement Réformateur
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2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2022

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2024

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil d'administrationLes heures claires, scrl1.295,55
EmployéMutualité libérale11 839,00 - 59 187,00 01/01/22
Retraité-11 839,00 - 59 187,00
Rémunération totale en 2022 : entre 24.973,55 et 119.669,55 euros brut
2022

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2022

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2023

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseil d'administration - Membreles heures claires1295,55 (pour la période exercée)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2021

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2023

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil d'administrationLes heures claires, scrl1.439,50
Retraité-10 545,00 - 52 719,00
Rémunération totale en 2021 : entre 11.984,50 et 54.158,50 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2021

2021

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2021

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2022

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseil d'administration - Administrateur(trice)Les heures claires1439,50 (pour la période exercée)
Pension - PensionAdministration Communale de Celles8281,44 (pour la période exercée)
Employé mutualité libéralemutualité libéraleRémunéré

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2020

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2022

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil d'administrationIfiga - Intercommunale de financement des commu- nes francophones de Gaselwest866,24 17/09/20
Membre du conseil d'administrationLes heures claires slsp431,85 21/10/20
Vice-président du conseil d'administrationLes heures claires slsp3 997,71 21/10/20
Employé-5 062,00 - 10 123,00 30/04/20
Pensionné-10 124,00 - 50 614,00 01/05/20
Rémunération totale en 2020 : entre 20.481,80 et 66.032,80 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2020

2020

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2020

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2021

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
Conseil d'administration - Administrateur(trice)zone 5320560,00 (pour la période exercée)
Conseil d'administration - Administrateur(trice)IFIGA866,24 (pour la période exercée)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2019

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en février 2021

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
Membre du conseil d'administrationIfiga - Intercommunale de financement des commu- nes francophones de Gaselwest1 493,54 24/04/19
Vice-président du conseil d'administrationLes Heures Claires slsp4 441,90
Rémunération totale en 2019 : 5.935,44 euros brut

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2019

2019

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2019

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2020

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
ConseillerCommune de Celles1.327,22 (pour la période exercée)
AdministrateurHeures Claires4.441,90 (pour la période exercée)
AdministrateurIFIGA1.493,54 (pour la période exercée)
-Conseil de police225,00 (pour la période exercée)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2018

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2018

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2019

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
ConseillerAC de Celles1.146,04 (pour la période exercée)
-Conseil de police Val de l'Escaut300 (pour la période exercée)
-Heures Claires5.330,28 (pour la période exercée)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2017

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2017

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en décembre 2018

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantages
ConseillerCommune de Celles1.114,96 (pour la période exercée)
xConseil de police450 (pour la période exercée)
Vice-PrésidentLes heures Claires5.330,28 (pour la période exercée)

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2016

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2016

Source : Cumuleo › Déclaration wallonne de mandats publiée en novembre 2018

Déclaration wallonne de mandats
FonctionInstitutionRémunérationAvantagesType
Conseiller communalCommune de CellesRémunéréMandat originaire
Vice-président du CALes Heures Claires scrlRémunéréMandat dérivé
Conseiller de policeZone de police du Val de l'EscautRémunéréMandat dérivé

La déclaration wallonne de mandats ne précise pas les dates de début et/ou de fin de l'exercice des mandats, fonctions et professions. Les mandats renseignés ci-dessus peuvent donc avoir été exercés à des périodes différentes de l'année.

2012

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2012

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2013

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré03/12/12
Membre du conseil de policeZone de police du Val de l'EscautRémunéré
Employé-Rémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2012

2011

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2011

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2012

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré
Membre du conseil de policeZone de police du Val de l'EscautRémunéré
Employé-Rémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2011

2010

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2010

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2011

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré
AdministrateurHeures Claires (les) scNon rémunéré
Membre du conseil de policeZone de police du Val de l'EscautRémunéré
Employé-Rémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2010

2009

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2009

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2010

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré
Membre du conseil de policeZone de police du Val de l'EscautRémunéré
Employé-Rémunéré

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2009

2008

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2008

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2009

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré  
Membre du conseil de policeZone de police DU VAL DE L'ESCAUTRémunéré  
AdministrateurHeures Claires (les) scNon rémunéré  
Employé-Rémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2008

2007

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2007

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2008

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré  
AdministrateurRégie communale autonome RCANon rémunéré  
Membre du conseil de policeZone de police DU VAL DE L'ESCAUTRémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2007

2006

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2006

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2007

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré  
AdministrateurHeures Claires (les) scRémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2006

2006

Michel Dubart est en infraction de dépôt de sa déclaration fédérale de patrimoine pour l'année 2006

En se soustrayant à cette obligation visant à lutter contre la corruption, Michel Dubart a enfreint la loi du 2 mai 1995 relative à l'obligation de déposer une liste de mandats, fonctions et professions et une déclaration de patrimoine.

Source : Cumuleo › Cour des comptes (août 2007)

Déclaration fédérale de patrimoine
2005

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2005

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2006

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré  
AdministrateurHeures Claires (les) scRémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2005

2004

Les mandats, fonctions et professions exercés par Michel Dubart en 2004

Source : Cumuleo › Déclaration fédérale de mandats publiée en août 2005

Déclaration fédérale de mandats
FonctionInstitutionRémunérationDébutFin
EchevinCommune de CellesRémunéré14/07/04 
AdministrateurHeures Claires (les) SCRémunéré  

Voir les graphiques de l'évolution journalière des mandats exercés par Michel Dubart en 2004

Pour les déclarations fédérales des années 2004 à 2008 et pour l'année 2013, les dates de début et de fin de mandats ne sont renseignées que si elles sont différentes du 1er janvier et du 31 décembre.


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